TMT Travaux
Informations légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : TMT Travaux

Forme juridique : Entreprise individuelle

Activité : Maçonnerie générale, terrassement et travaux de rénovation

Adresse : Lafon de Lacan, 34230 Saint-Pargoire

Téléphone : 07 48 15 71 60

E-mail : tmt.travaux34@gmail.com

SIRET : [À compléter]

Code APE / NAF : [À compléter]

Assurance décennale : TMT Travaux est couvert par une assurance de responsabilité civile décennale conformément à la loi du 4 janvier 1978 (loi Spinetta). Les références de contrat d'assurance sont communicables sur demande.

Directeur de la publication : Gérant de TMT Travaux

2. Hébergement

Le site tmt-travaux-herault.fr est hébergé par :

GitHub Pages (service d'hébergement statique)

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3. Propriété intellectuelle

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Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

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Les informations tarifaires, délais et zones d'intervention sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Seul un devis établi après visite technique fait foi.

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Pour exercer ces droits, contactez-nous à : tmt.travaux34@gmail.com

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8. Droit applicable et juridiction

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